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Site de la douane Française, un maximum d’infos et de clarté

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Pseudo: Douane-Française
Téléphone: 33 + (0)1.57.53.49.37
Addresse:
11 rue des Deux Communes, Montreuil cedex, France 93558
Description:

Voulant avoir quelques renseignements douaniers, je me suis rendu sur leur site. Première impression, je sais pas pourquoi, mais dès le début, on s'y sent bien. J'ai été sur d'autres sites .gov, mais celui-là ne me donne pas la même impression. C'est bien fait et ça roule sans encombre. Une image en haut à gauche, dit "La Douane française exprime son soutien et sa solidarité suite aux attentats de Nice" ben oui, eux aussi. Les services sont divisés en trois parties.

Les Particuliers: Renseignements à gogo

Alors là, cela a l'air complet, des renseignement sur le calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger, des achats personnels au sein de l'Union européenne, de franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités, des achats à distance et envois entre particuliers, de la francisation d'un bateau et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN), obligation déclarative des sommes, titres et valeurs...Et ce ne sont là que les sujets que j'ai sélectionné dans ceux étant le plus consultés.
Pour ceux qui voyagent, qui déménagent, les formalités générales: Franchises, détaxe, spécial Outre-mer. Ils vous renseignent aussi, si vous achetez par internet sur les colis postaux. Si vous achetez des véhicules et même des armes. Les navigateurs ne sont pas oubliés, avec la rubrique "Vous naviguez" abordant les formalités générales, sur la navigation en Outre-mer (DOM-TOM) comme: Votre bateau peut être dispensé des droits et taxes si vous ne résidez pas de façon habituelle dans le DOM et si vous l'utilisez pour un usage personnel. Et pleins d'autres renseignements encore.

Les Professionnels: Vous devriez trouver réponse à vos questions

Pareil, les gens qui actualisent se site assurent, c'est du bon boulot (Je sais de quoi je parle, j'arrête pas). On y trouve des articles, style "Liste des accords et préférences unilatérales de l'Union européenne" ou "Carburants Gazole / Super / E10 - Taux de taxe par région" etc. Voici les articles les plus lus, pour ceux que cela intéresserait "Comment remplir sa déclaration d'échanges de biens", "Notions essentielles sur la déclaration d’échanges de biens", "Incoterms, pour une meilleure performance".

Au sommaire de la page pro:

Viticulture, contributions indirectes et accises: Tabac et cigarettes, viticulture, alcools et boissons, or, argent ou platine, obligations, impôt sur les cercles et maisons de jeux, téléprocédure EMCS-GAMMA, téléprocédures Soprano Fiscalité, téléprocédure Ciel. Fiscalités de l'énergie et de l'environnement: Produits énergétiques : taxation et exonération. Remboursement : routiers, taxis et autres régimes. Téléprocédure SIDECAR Web. Fiscalité, transports et politiques communautaires: TVA et autres taxes. TVA et autres taxes : DOM-COM. Droits de port et redevances. Exonérations : philanthropie, art, sciences. Exonérations : politique agricole. Téléprocédure PABLO-Indépendants. Déclaration en douane: Fondamentaux, importation, exportation, document administratif unique, cautionnement, internet et envoie de colis postaux pour les pros, téléprocédure SOPRANO, téléprocédure DELTA. Dédouanez en France: Gagnez à l’international avec la douane. Code des douanes de l'Union (CDU). Opérateur économique agréé. Procédures simplifiées. Régimes douaniers suspensifs. Régime fiscal suspensif. Droits réduits. Transit. Espace Startups. Restrictions commerciales: Principes généraux. Déchets. Produits stratégiques. Marchandises diverses. Opérations au sein de l'Union Européenne (UE): Déclaration. Échanges de biens (DEB). Déclaration européenne de services (DES). Téléprocédure DEB sur pro.douane. Formulaires douaniers (cerfa). Demande d'assistance (olga).

Datadouane: Moteur de recherche de données

C'est un moteur de recherche, il est précisé. La Douane a fait pour choix de s’associer à la démarche globale pour l'ouverture des données publiques (Open Data). Qui a été initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations. Rendant accessibles et surtout utilisables par tout le monde de certaines de ses données.

Voici l'annuaire de la douane Française

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